Après les "maçons-pilleurs", les météorites...

Décidément, après les "maçons-pilleurs" (cf. notre précédent article en ligne) qui nuiraient aux activités de certains détecteuristes...l'engouement nouveau pour la recherche de météorites.

Lors de leur contrôle dans le temps de la flagrance, par les agents assermentés de l'ONF, des SRA, de la gendarmerie nationale, des polices nationale et municipale, certains clandestins du détecteur de métaux ne manquent pas d'imagination pour justifier d'une activité (très controversée) de loisirs ; aussi il a été constaté depuis peu, par les forces de l'ordre, que nombreux contrevenants ont trouvé une passion subite pour la recherche de météorites (qui n'intéressent donc pas la recherche d'objets historiques et/ou archéologiques). D'ailleurs, certains membres de fora de la détection magnétique (dont certains vendeurs de détecteurs de métaux) conseillent, en cas de contrôle, ce nouveau prétexte fallacieux qui aurait fait cas de jurisprudence selon eux devant certains tribunaux. Cela dit, ce serait prendre les agents assermentés et d'Etat, de mieux en mieux avertis sur la législation, pour de simples vessies... Aussi, il ne faut pas s'étonner que des procédures se multiplient, car ces agents compétents échangent énormément d'informations, ils sont saisis des faits et les Parquets poursuivent quand il y a matière. Par simple échange de mels ou de coups de téléphone, les pandores ont tôt fait d'être informés de la présence ou non de sites répertoriés, inscrits ou classés (voire fraichement découvert par le clandestin contrôlé) dans le temps de la flagrance sur leur secteur d'exercice.

À l'issue d'une procédure, même l'avocat le plus chevronné aura beaucoup de mal à défendre son client et à convaincre devant un tribunal, surtout si une perquisition au domicile du mis en cause (avec saisie) aura révélé son intérêt pour les seuls objets intéressant l'histoire et/ou l'archéologie voire la Préhistoire et l'Art. Faut-il donc savoir ce qu'est une météorite, où la trouver voire les collectionner. Par précaution, il sera déconseillé aux détecteuristes de les chercher sur un site archéologique ou historique...

Pour éviter ce genre d'amalgame (de recherches), préventivement, le détecteuriste virtueux prendra attache pour autorisation écrite avec le propriétaire du terrain (mairie ou particulier), par écrit avec la préfecture et/ou le service régional de l'archéologie afin de signaler son intérêt pour cette passion nouvelle (ou la quête d'objets du temps présent), se renseignera sur les autorisations nécessaires - s'il en faut - pour la parcelle concernée à prospecter, ne serait-ce que pour se faire confirmer ou infirmer la présence de sites historiques et/ou archéologiques sur ledit secteur et d'informer l'unité territorialement compétente du jour, heure et lieux de la prospection autorisée.

Rappelons que la loi est claire : vous pouvez acquérir, vendre, vous promener avec un détecteur de métaux sur une parcelle personnelle ou d'une tierce personne ou d'une collectivité (avec autorisation écrite) mais vous ne devez en aucun cas sonder ou creuser le sol (soumis à autorisation administrative)... en bref, vous pouvez promener la tête de votre détecteur de métaux en surface au niveau de la pelouse en ramassant les seuls objets du temps présent ; vous éviterez de prospecter les labours (où certains objets intéressant l'histoire et/ou l'archéologie peuvent être remontés accidentellement à la surface par le soc d'un tracteur agricole), dans tous les cas ne les collectez pas, ceux-ci vous porterez tort en cas de contrôle et vous attirerez des ennuis sur le plan pénal d'autant plus qu'ils ne sont que de la seule propriété légitime du propriétaire du terrain (le cas échéant, l'Etat garde un droit de préemption de cinq ans pour étude).